{"id":9173,"date":"2025-03-04T12:14:24","date_gmt":"2025-03-04T11:14:24","guid":{"rendered":"https:\/\/pslzero6.net\/termini-e-condizioni-duso\/"},"modified":"2025-12-01T15:28:05","modified_gmt":"2025-12-01T14:28:05","slug":"termini-e-condizioni-duso","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/pslzero6.net\/fr\/termini-e-condizioni-duso\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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INFORMATIONS CONFORM\u00c9MENT \u00c0 L'ARTICLE 13 DU R\u00c8GLEMENT (UE) N\u00b0 2016\/679<\/h3>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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  1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/b><\/i><\/li><\/ol>

    Il est conseill\u00e9 de lire <\/span>la Politique de confidentialit\u00e9<\/a><\/span> applicable \u00e9galement dans le cas o\u00f9 les utilisateurs acc\u00e8dent \u00e0 www.pslzero6.net et utilisent les services relatifs sans effectuer d’achats. La Politique de confidentialit\u00e9 vous aidera \u00e0 comprendre comment et \u00e0 quelles fins www.pslzero6.net collecte et utilise vos donn\u00e9es personnelles. <\/span><\/p>

    \u00a0<\/p>

    1. DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/b><\/i><\/li><\/ol>

      Tous les contenus pr\u00e9sents sur www.pslzero6.net, tels que \u0153uvres, images, photographies, dialogues, musique, sons et vid\u00e9os, documents, dessins, chiffres, logos et tout autre mat\u00e9riel publi\u00e9 dans n’importe quel format sur www.pslzero6.net, y compris menus, pages web, graphiques, couleurs, \u00e9crans, polices et design web, diagrammes, mises en page, m\u00e9thodes, processus, fonctions et logiciels qui font partie de www.pslzero6.net (collectivement d\u00e9nomm\u00e9s, les \u00ab Contenus \u00bb), sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur et par tous les autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de Coopselios soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative sociale, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Via Gramsci 54\/s, 42124, Reggio Emilia, P. IVA et C.F. 01164310359 ; – et\/ou le Gestionnaire et les autres titulaires des droits. Il n’est pas permis de reproduire sous quelque forme que ce soit www.pslzero6.net et\/ou ses contenus, en tout ou en partie, sans le consentement \u00e9crit expr\u00e8s de Coopselios s.c.s. et du Gestionnaire. <\/span><\/p>

      Coopselios s.c.s. et\/ou le Gestionnaire ont le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente de www.pslzero6.net et de ses contenus de quelque mani\u00e8re ou forme que ce soit. <\/span><\/p>

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      L’utilisateur accepte que tout projet, id\u00e9e concept, photographie, contribution ou tout autre contenu et mat\u00e9riaux (\u00e0 la seule exception des donn\u00e9es personnelles) qui soit communiqu\u00e9 ou transmis au Gestionnaire via la Plateforme web (\u00e0 titre exemplatif dans les sections \u00ab corporate \u00bb, \u00ab Skill Tool \u00bb et \u00ab Community \u00bb) ou par tout autre moyen (le \u00ab Mat\u00e9riel Utilisateur \u00bb) n’est pas \u00e0 consid\u00e9rer comme mat\u00e9riel confidentiel. Ainsi, l’utilisateur conc\u00e8de au Gestionnaire et\/ou Coopselios s.c.s., de mani\u00e8re exclusive et sans limitations territoriales, de copier, reproduire, publier, communiquer, distribuer ou utiliser de toute autre mani\u00e8re, en tout ou en partie, ledit Mat\u00e9riel Utilisateur, pour toute la dur\u00e9e de la p\u00e9riode de protection reconnue par la r\u00e9glementation, \u00e0 des fins publicitaires, promotionnelles ou pour le d\u00e9veloppement de produits. Le Gestionnaire et\/ou Coopselios s.c.s. ne sont pas tenus, et ne seront pas tenus \u00e0 l’avenir, de : <\/span><\/p>

      1. maintenir confidentiel l’\u00e9ventuel Mat\u00e9riel Utilisateur ;<\/span><\/li>
      2. correspondre une r\u00e9mun\u00e9ration pour l’utilisation du Mat\u00e9riel Utilisateur ou de toute fa\u00e7on en relation avec celui-ci ;<\/span><\/li><\/ol>

        iii. donner suite \u00e0 la transmission du Mat\u00e9riel Utilisateur et\/ou confirmer sa r\u00e9ception. <\/span><\/p>

        L’utilisateur d\u00e9clare et garantit que le Mat\u00e9riel Utilisateur ne viole pas les droits de tiers d\u00e9coulant de normes l\u00e9gales et\/ou de rapports contractuels, tels que \u2013 \u00e0 titre exemplatif et non exhaustif \u2013 droits d’auteur, marques, brevets, secrets commerciaux, droits de confidentialit\u00e9 ou tout autre droit de propri\u00e9t\u00e9 ou personnel. <\/span><\/p>

        Par la transmission du Mat\u00e9riel Utilisateur, l’utilisateur reconna\u00eet le droit (mais en tout \u00e9tat de cause pas l’obligation) de Coopselios s.c.s. et\/ou le Gestionnaire de copier, reproduire, publier, communiquer, distribuer ou utiliser de toute autre mani\u00e8re, en tout ou en partie, ledit Mat\u00e9riel Utilisateur, \u00e0 quelque fin que ce soit, y compris, \u00e0 titre exemplatif et non exhaustif, fins de publicit\u00e9, promotion ou d\u00e9veloppement de produits ou autres fins commerciales, sans que cela n’entra\u00eene en aucun cas aucun droit de l’utilisateur, ou de tout sujet tiers, de recevoir une quelconque r\u00e9mun\u00e9ration. L’utilisateur est, et reste, int\u00e9gralement responsable, de mani\u00e8re exclusive, pour tout contenu du Mat\u00e9riel Utilisateur. <\/span><\/p>

        Coopselios s.c.s et\/ou le Gestionnaire se r\u00e9serve le droit de refuser ou d’\u00e9liminer, m\u00eame sans motivation, le Mat\u00e9riel Utilisateur, y compris l’hypoth\u00e8se o\u00f9 il estime que ledit Mat\u00e9riel Utilisateur est en violation des Conditions d’Utilisation ou offensant, ill\u00e9gal ou tel qu’il peut violer les droits de tiers, causer un pr\u00e9judice \u00e0 des tiers ou menacer la s\u00e9curit\u00e9 de tiers. <\/span><\/p>

        1. LIENS VERS D’AUTRES SITES WEB<\/b><\/i><\/li><\/ol>

          www.pslzero6.net peut contenir des liens hypertextes (\u00ab liens \u00bb) vers d’autres sites web qui ne sont en aucun cas li\u00e9s \u00e0 www.pslzero6.net. Le Gestionnaire ne contr\u00f4le ni ne surveille ces sites web de tiers ou leurs contenus, et ne sera pas tenu responsable de leurs contenus et\/ou des r\u00e8gles adopt\u00e9es par eux en mati\u00e8re (surtout, mais pas exclusivement) de confidentialit\u00e9 et de traitement des donn\u00e9es personnelles de l’utilisateur qui visite ces sites web. Nous prions donc nos utilisateurs de faire attention lorsqu’ils acc\u00e8dent \u00e0 ces sites web via les liens fournis sur www.pslzero6.net et de lire attentivement leurs Conditions d’utilisation et politiques de confidentialit\u00e9. En effet, les Conditions d’Utilisation et Politiques de Confidentialit\u00e9 de www.pslzero6.net ne s’appliquent pas aux sites web de tiers non g\u00e9r\u00e9s par le Gestionnaire. www.pslzero6.net fournit des liens vers d’autres sites web exclusivement pour aider ses utilisateurs dans la recherche et la navigation sur Internet et pour permettre la connexion \u00e0 des sites web sur Internet. L’offre de ces liens vers d’autres sites web ne doit pas \u00eatre entendue comme une suggestion aux utilisateurs, de la part du Gestionnaire, d’acc\u00e9der \u00e0 ces sites web, ni comme une garantie concernant les contenus, les services et les produits fournis et vendus aux utilisateurs sur les sites web li\u00e9s \u00e0 ces liens. Sous r\u00e9serve du consentement \u00e9crit pr\u00e9alable du Gestionnaire, l’utilisateur n’est pas autoris\u00e9 \u00e0 effectuer le framing de la Plateforme web dans d’autres sites web ni \u00e0 cr\u00e9er des liens vers une partie ou page quelconque de la Plateforme web et\/ou vers le mat\u00e9riel ou une partie quelconque de celui-ci. <\/span><\/p>

          1. D\u00c9CLARATIONS SUR LES CONTENUS<\/b><\/i><\/li><\/ol>

            Le Gestionnaire a adopt\u00e9 toutes les mesures possibles pour \u00e9viter de publier sur la plateforme web des contenus qui d\u00e9crivent ou repr\u00e9sentent des sc\u00e8nes ou situations de violence physique ou psychologique qui, vu la sensibilit\u00e9 des utilisateurs de www.pslzero6.net, pourraient \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme une offense aux pr\u00e9suppos\u00e9s de la vie civile ainsi que comme portant atteinte aux droits de l’homme et \u00e0 la dignit\u00e9 des personnes dans toutes leurs formes et expressions. Les contenus de la plateforme web sont appropri\u00e9s et l\u00e9gitimes selon ce qui est pr\u00e9vu par les lois de l’Italie et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, par le droit de l’Union Europ\u00e9enne. Dans le cas o\u00f9 ces contenus seraient consid\u00e9r\u00e9s comme illicites ou ill\u00e9gaux dans d’autres pays, il est pri\u00e9 de ne pas acc\u00e9der \u00e0 cette plateforme web. Nous informons nos utilisateurs que, s’ils choisissent quand m\u00eame d’y acc\u00e9der, l’utilisation des services fournis par www.pslzero6.net se fait sous leur responsabilit\u00e9 exclusive et personnelle. <\/span><\/p>

            Le Gestionnaire a en outre pris toutes les pr\u00e9cautions n\u00e9cessaires pour garantir aux utilisateurs que les Contenus de www.pslzero6.net soient pr\u00e9cis et ne contiennent pas d’informations erron\u00e9es ou non mises \u00e0 jour \u00e0 la date de publication sur la plateforme web et, dans la mesure du possible, \u00e9galement par la suite. Cependant, le Gestionnaire ne s’assume aucune responsabilit\u00e9 envers les utilisateurs en ce qui concerne la pr\u00e9cision ou l’exhaustivit\u00e9 des contenus publi\u00e9s sur www.pslzero6.net, sous r\u00e9serve de la responsabilit\u00e9 pour n\u00e9gligence ou dol et autres responsabilit\u00e9s juridiques. En outre, le Gestionnaire ne peut garantir que la plateforme web fonctionne de mani\u00e8re continue, sans interruptions et erreurs dues \u00e0 la connexion \u00e0 Internet. En cas de probl\u00e8mes dans l’utilisation de notre plateforme web, il est pri\u00e9 de contacter notre Service Client <\/span>en cliquant ici<\/span><\/a>. Un repr\u00e9sentant du Gestionnaire sera \u00e0 la disposition des utilisateurs pour les assister et les aider \u00e0 r\u00e9tablir l’acc\u00e8s \u00e0 la plateforme web, dans la mesure du possible. De m\u00eame, nous conseillons aux utilisateurs de contacter leur fournisseur de services Internet ou de v\u00e9rifier que chaque dispositif pour la connexion \u00e0 Internet et l’acc\u00e8s aux contenus web soit correctement activ\u00e9, y compris le navigateur Internet. Bien que le Gestionnaire s’engage \u00e0 faire tout son possible pour garantir l’acc\u00e8s continu \u00e0 sa plateforme web, la nature dynamique d’Internet et de ses contenus pourrait ne pas permettre \u00e0 www.pslzero6.net de fonctionner sans suspensions, interruptions ou discontinuit\u00e9s dues \u00e0 la mise \u00e0 jour de la plateforme web. Le Gestionnaire d\u00e9clare avoir adopt\u00e9 des mesures de s\u00e9curit\u00e9 techniques et organisationnelles ad\u00e9quates pour prot\u00e9ger les services sur www.pslzero6.net, l’int\u00e9grit\u00e9 des donn\u00e9es et des communications \u00e9lectroniques afin de pr\u00e9venir l’utilisation ou l’acc\u00e8s non autoris\u00e9 aux donn\u00e9es et de pr\u00e9venir les risques de diffusion, destruction et perte de donn\u00e9es et informations confidentielles et ne concernant pas les utilisateurs de www.pslzero6.net, ainsi que pour \u00e9viter l’acc\u00e8s non autoris\u00e9 ou ill\u00e9gal \u00e0 ces donn\u00e9es et informations. <\/span><\/p>

            \u00a0<\/p>

            1. L\u00c9GISLATION APPLICABLE<\/b><\/i><\/li><\/ol>

              Les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation sont r\u00e9gies par la loi italienne. <\/span><\/p>

              \u00a0<\/p>

              1. EXIGENCES D’\u00c2GE<\/b><\/i><\/li><\/ol>

                Les Services ne sont pas destin\u00e9s aux personnes mineures de dix-huit (18) ans (ou de toute fa\u00e7on mineures selon la loi de leur pays). Les utilisateurs qui n’ont pas atteint l’\u00e2ge requis sont pri\u00e9s de ne pas proc\u00e9der \u00e0 l’inscription via le formulaire et de ne pas souscrire \u00e0 quelque service que ce soit. Si le Gestionnaire vient \u00e0 conna\u00eetre le fait que l’utilisateur n’a pas atteint dix-huit (18) ans ou l’\u00e2ge pr\u00e9vu dans son pays pour \u00eatre majeur (ou a volontairement d\u00e9clar\u00e9 le faux concernant son \u00e2ge pendant la proc\u00e9dure d’inscription), le m\u00eame utilisateur pourra s’inscrire ou souscrire aux Services de temps en temps disponibles sur la Plateforme web (les \u00ab Services \u00bb). <\/span><\/p>

                Lors de l’inscription ou de la souscription aux Services, l’utilisateur est tenu de fournir des informations exactes et v\u00e9ridiques. L’utilisateur s’engage \u00e0 en informer promptement le Gestionnaire en cas d’\u00e9ventuelles modifications des informations fournies au moment de l’inscription ou de la souscription afin de garantir que le m\u00eame Utilisateur puisse recevoir les messages envoy\u00e9s par le Gestionnaire en \u00e9vitant que ces messages soient erron\u00e9ment transmis \u00e0 des sujets tiers. <\/span><\/p>

                Si l’utilisateur est inscrit \u00e0 un Service qui requiert l’authentification pr\u00e9alable (par exemple, un Compte ou une Liste de souhaits), l’utilisateur s’engage \u00e0 informer imm\u00e9diatement le Gestionnaire s’il soup\u00e7onne qu’il y ait eu un acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 son compte ou que son mot de passe ait \u00e9t\u00e9 viol\u00e9. La responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant de l’utilisation du compte reste exclusivement \u00e0 la charge de l’utilisateur, pour autant que cette utilisation lui soit imputable ou d\u00e9coule de l’absence d’adoption par l’utilisateur de mesures ad\u00e9quates de protection du mot de passe. Sous r\u00e9serve de tout autre recours pr\u00e9vu par la r\u00e9glementation applicable et par les Conditions d’Utilisation, en cas de violation par l’utilisateur des pr\u00e9visions contenues dans les Conditions d’Utilisation, le Gestionnaire aura la facult\u00e9 de supprimer l’inscription ou la souscription de l’utilisateur, bloquer son compte et\/ou refuser, limiter, suspendre ou r\u00e9voquer l’acc\u00e8s de l’utilisateur \u00e0 la Plateforme web et aux Services. <\/span><\/p>

                1. DUR\u00c9E ET CESSATION<\/b><\/i><\/li><\/ol>

                  L’inscription de l’utilisateur \u00e0 la Plateforme web, ou sa souscription \u00e0 un ou plusieurs Services, seront effectives au moment o\u00f9 la proc\u00e9dure relative sera compl\u00e9t\u00e9e. Les pr\u00e9sentes Conditions d’Utilisation, et d’\u00e9ventuelles versions ult\u00e9rieures des m\u00eames qui devraient \u00eatre publi\u00e9es sur la Plateforme web, seront effectives pour toute la p\u00e9riode pendant laquelle l’utilisateur se pr\u00e9vaut de la Plateforme web. L’utilisateur a la facult\u00e9 de se retirer librement et \u00e0 tout moment de l’inscription \u00e0 la Plateforme web ou de la souscription \u00e0 un Service, sans devoir en motiver la raison ; pour exercer cette facult\u00e9, l’utilisateur devra envoyer un e-mail \u00e0 l’adresse info@pslzero6.net. Le Gestionnaire s’engage \u00e0 donner confirmation \u00e0 l’utilisateur du retrait effectu\u00e9 de l’inscription ou de la souscription. Le Gestionnaire a la facult\u00e9 de r\u00e9soudre ou de suspendre \u00e0 tout moment l’inscription de l’utilisateur ou la souscription d’un Service par l’utilisateur, avec effet imm\u00e9diat et \u00e0 sa discr\u00e9tion, en cas de manquement grave de la part de l’utilisateur aux pr\u00e9visions contenues dans les Conditions d’Utilisation, sous r\u00e9serve de tout autre droit de loi. Le Gestionnaire informera l’utilisateur de la r\u00e9solution ou suspension effectu\u00e9e, selon le cas, par communication transmise par e-mail ou par courrier. L’inscription ou la souscription de l’utilisateur seront d\u00e9sactiv\u00e9es. <\/span><\/p>

                  1. SERVICES \u00c9LECTRONIQUES<\/b><\/i><\/li><\/ol>

                    Pour la prestation d’une partie des Services, il pourrait \u00eatre n\u00e9cessaire de s’avoir de canaux de communication \u00e9lectronique (tels qu’e-mail, SMS ou t\u00e9l\u00e9phone). L’utilisateur accepte la possibilit\u00e9 d’\u00eatre contact\u00e9 par le Gestionnaire pour des communications relatives aux Services par SMS, e-mail ou autre technologie \u00e9lectronique, et reconna\u00eet que, dans certains pays, l’utilisation de services de communication mobile pourrait entra\u00eener, de la part du fournisseur de services de communication, l’application de co\u00fbts \u00e0 la charge de l’utilisateur ; ces co\u00fbts restent \u00e0 la charge exclusive de l’utilisateur lui-m\u00eame. <\/span><\/p>

                    1. GARANTIE<\/b><\/i><\/li><\/ol>

                      Dans la mesure maximale permise par la loi, la plateforme web, ses contenus et les services sont fournis gratuitement tels qu’ils sont (sur base \u00ab as is \u00bb) et dans les limites de la disponibilit\u00e9. Le gestionnaire ne fournit aucune garantie en relation avec la plateforme web, ses contenus ou les services, tels que \u2013 \u00e0 titre exemplatif et non exhaustif \u2013 d’\u00e9ventuelles garanties de continuit\u00e9 et d’absence d’interruptions ou d’erreurs de fonctionnement, de protection contre les programmes nuisibles (tels que virus, bugs, malware ou similaires), d’ad\u00e9quation \u00e0 certaines finalit\u00e9s, et exclut express\u00e9ment toute garantie en ce sens. Puisque les services sont offerts gratuitement, le gestionnaire s’efforce de faire en sorte que les informations rendues disponibles via la plateforme web soient exactes et mises \u00e0 jour. Cependant, le gestionnaire ne peut en aucun cas garantir l’exactitude de ces informations ni que ces informations sont exemptes d’erreurs ou d’omissions et exclut express\u00e9ment toute garantie ou responsabilit\u00e9 en ce sens. Le gestionnaire se r\u00e9serve le droit de mettre \u00e0 jour et\/ou de modifier le contenu de la plateforme web \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis et sans encourir de responsabilit\u00e9 quelconque.<\/span><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                      Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation INFORMATIONS CONFORM\u00c9MENT \u00c0 L’ARTICLE 13 DU R\u00c8GLEMENT (UE) N\u00b0 2016\/679 Bienvenue sur notre plateforme web www.pslzero6.net (la \u00ab Plateforme web \u00bb). Les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation r\u00e9gissent l’acc\u00e8s et l’utilisation de www.pslzero6.net. L’acc\u00e8s \u00e0 et l’utilisation de cette plateforme web, ainsi que l’achat de produits sur www.pslzero6.net sont bas\u00e9s sur le pr\u00e9suppos\u00e9 que l’utilisateur a lu, compris et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation. La gestion et la maintenance de la pr\u00e9sente Plateforme web sont \u00e0 la charge de Bambini S.r.l. (\u00ab Gestionnaire \u00bb), dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 en Italie, via Gramsci 54\/s, 42124, Reggio Emilia, P.IVA 02578750347, RE. Si vous avez besoin d’assistance, visitez la section de notre Service Client, o\u00f9 sont disponibles des informations sur les commandes, les exp\u00e9ditions, les remboursements et les retours des produits achet\u00e9s sur www.pslzero6.net, un formulaire d’inscription, des conseils et d’autres informations g\u00e9n\u00e9rales sur les services fournis par www.pslzero6.net. Vous pouvez nous contacter en cliquant ici. Pour toute autre information de nature juridique, nous vous prions de visiter les sections Conditions de vente, et Politique de confidentialit\u00e9 sur www.pslzero6.net. Le Gestionnaire peut modifier ou simplement mettre \u00e0 jour, en tout ou en partie, lorsqu’il le juge opportun, les pr\u00e9sentes Conditions d’Utilisation. Toute modification ou mise \u00e0 jour des Conditions d’Utilisation sera publi\u00e9e pour nos utilisateurs sur www.pslzero6.net d\u00e8s qu’elle sera effectu\u00e9e et sera contraignante d\u00e8s sa publication sur la plateforme web dans cette section. Par cons\u00e9quent, il est conseill\u00e9 d’acc\u00e9der r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 cette section de la plateforme web pour v\u00e9rifier l’\u00e9ventuelle publication de versions de Conditions d’Utilisation plus r\u00e9centes et mises \u00e0 jour. Si vous n’\u00eates pas d’accord, en tout ou en partie, avec les Conditions d’Utilisation de www.pslzero6.net, nous vous prions de ne pas utiliser notre plateforme web. L’acc\u00e8s et l’utilisation de www.pslzero6.net, y compris la visualisation des pages web, les communications avec le Gestionnaire, le t\u00e9l\u00e9chargement d’informations sur les produits et l’achat sur la plateforme web par nos utilisateurs, sont \u00e0 entendre comme exclusivement \u00e0 des fins personnelles et professionnelles et ne peuvent en aucun cas \u00eatre li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s commerciales ou entrepreneuriales. Nous vous rappelons que vous serez les seuls responsables de l’utilisation de www.pslzero6.net et de son contenu. Le Gestionnaire ne sera pas consid\u00e9r\u00e9 comme responsable dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 les utilisateurs utilisent la plateforme web et les contenus relatifs de mani\u00e8re non conforme aux lois et r\u00e8glements en vigueur, sous r\u00e9serve de la responsabilit\u00e9 du Gestionnaire pour dol et faute grave. En particulier, l’utilisateur sera le seul responsable en cas de communication d’informations ou de donn\u00e9es incorrectes, fausses ou relatives \u00e0 des tiers (dans le cas o\u00f9 ces tiers n’auraient pas donn\u00e9 leur consentement), ainsi que de l’\u00e9ventuel usage abusif de ces donn\u00e9es ou informations. Enfin, puisque tous les mat\u00e9riaux seront t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s ou autrement obtenus en utilisant le service, au choix et aux risques de l’utilisateur, tout dommage aux syst\u00e8mes informatiques ou perte de donn\u00e9es caus\u00e9 par celui qui effectue le t\u00e9l\u00e9chargement sera exclusivement \u00e0 la charge de l’utilisateur et ne peut \u00eatre attribu\u00e9 au Gestionnaire. Le Gestionnaire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout dommage r\u00e9sultant de l’inaccessibilit\u00e9 des services sur la plateforme web ou caus\u00e9 par des virus, fichiers endommag\u00e9s, erreurs, omissions, interruptions du service, suppression de contenus, probl\u00e8mes de r\u00e9seau, du fournisseur, t\u00e9l\u00e9phoniques ou de connexion, acc\u00e8s non autoris\u00e9, alt\u00e9ration des donn\u00e9es, ou fonctionnement d\u00e9fectueux des \u00e9quipements \u00e9lectroniques appartenant \u00e0 l’utilisateur. L’utilisateur est responsable de la conservation correcte et de l’utilisation correcte de ses donn\u00e9es personnelles, y compris les identifiants qui permettent l’acc\u00e8s aux services, ainsi que de tout dommage caus\u00e9 au Gestionnaire ou \u00e0 des tiers \u00e0 la suite d’un usage abusif ou de la perte ou suppression de ces informations. \u00a0 POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9 Il est conseill\u00e9 de lire la Politique de confidentialit\u00e9 applicable \u00e9galement dans le cas o\u00f9 les utilisateurs acc\u00e8dent \u00e0 www.pslzero6.net et utilisent les services relatifs sans effectuer d’achats. La Politique de confidentialit\u00e9 vous aidera \u00e0 comprendre comment et \u00e0 quelles fins www.pslzero6.net collecte et utilise vos donn\u00e9es personnelles. \u00a0 DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE Tous les contenus pr\u00e9sents sur www.pslzero6.net, tels que \u0153uvres, images, photographies, dialogues, musique, sons et vid\u00e9os, documents, dessins, chiffres, logos et tout autre mat\u00e9riel publi\u00e9 dans n’importe quel format sur www.pslzero6.net, y compris menus, pages web, graphiques, couleurs, \u00e9crans, polices et design web, diagrammes, mises en page, m\u00e9thodes, processus, fonctions et logiciels qui font partie de www.pslzero6.net (collectivement d\u00e9nomm\u00e9s, les \u00ab Contenus \u00bb), sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur et par tous les autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de Coopselios soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative sociale, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Via Gramsci 54\/s, 42124, Reggio Emilia, P. IVA et C.F. 01164310359 ; – et\/ou le Gestionnaire et les autres titulaires des droits. Il n’est pas permis de reproduire sous quelque forme que ce soit www.pslzero6.net et\/ou ses contenus, en tout ou en partie, sans le consentement \u00e9crit expr\u00e8s de Coopselios s.c.s. et du Gestionnaire. Coopselios s.c.s. et\/ou le Gestionnaire ont le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente de www.pslzero6.net et de ses contenus de quelque mani\u00e8re ou forme que ce soit. En ce qui concerne l’utilisation de www.pslzero6.net, l’utilisateur est autoris\u00e9 \u00e0 visualiser uniquement la plateforme web et ses contenus. L’utilisateur est \u00e9galement autoris\u00e9 \u00e0 effectuer toutes les reproductions temporaires, sans aucun gain \u00e9conomique personnel, consid\u00e9r\u00e9es comme transitoires ou accessoires, qui constituent une partie int\u00e9grante et essentielle de la visualisation de www.pslzero6.net et de ses Contenus. L’utilisateur n’est pas autoris\u00e9 \u00e0 reproduire en tout ou en partie www.pslzero6.net et ses contenus sous quelque forme que ce soit. Toute reproduction doit \u00eatre autoris\u00e9e de temps en temps par le Gestionnaire et\/ou Coopselios s.c.s., ou par les auteurs des \u0153uvres individuelles contenues dans la Plateforme web si n\u00e9cessaire. Ces reproductions doivent, en tout \u00e9tat de cause, \u00eatre effectu\u00e9es \u00e0 des fins l\u00e9gales et dans le respect des droits d’auteur et des autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Gestionnaire et des auteurs des \u0153uvres individuelles pr\u00e9sentes sur la Plateforme web. Les auteurs des \u0153uvres individuelles publi\u00e9es sur www.pslzero6.net ont, \u00e0 tout<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-9173","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nConditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation - PSL Zero6<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/pslzero6.net\/termini-e-condizioni-duso\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation - PSL Zero6\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation INFORMATIONS CONFORM\u00c9MENT \u00c0 L’ARTICLE 13 DU R\u00c8GLEMENT (UE) N\u00b0 2016\/679 Bienvenue sur notre plateforme web www.pslzero6.net (la \u00ab Plateforme web \u00bb). Les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation r\u00e9gissent l’acc\u00e8s et l’utilisation de www.pslzero6.net. L’acc\u00e8s \u00e0 et l’utilisation de cette plateforme web, ainsi que l’achat de produits sur www.pslzero6.net sont bas\u00e9s sur le pr\u00e9suppos\u00e9 que l’utilisateur a lu, compris et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions d’utilisation. La gestion et la maintenance de la pr\u00e9sente Plateforme web sont \u00e0 la charge de Bambini S.r.l. (\u00ab Gestionnaire \u00bb), dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 en Italie, via Gramsci 54\/s, 42124, Reggio Emilia, P.IVA 02578750347, RE. Si vous avez besoin d’assistance, visitez la section de notre Service Client, o\u00f9 sont disponibles des informations sur les commandes, les exp\u00e9ditions, les remboursements et les retours des produits achet\u00e9s sur www.pslzero6.net, un formulaire d’inscription, des conseils et d’autres informations g\u00e9n\u00e9rales sur les services fournis par www.pslzero6.net. Vous pouvez nous contacter en cliquant ici. Pour toute autre information de nature juridique, nous vous prions de visiter les sections Conditions de vente, et Politique de confidentialit\u00e9 sur www.pslzero6.net. Le Gestionnaire peut modifier ou simplement mettre \u00e0 jour, en tout ou en partie, lorsqu’il le juge opportun, les pr\u00e9sentes Conditions d’Utilisation. Toute modification ou mise \u00e0 jour des Conditions d’Utilisation sera publi\u00e9e pour nos utilisateurs sur www.pslzero6.net d\u00e8s qu’elle sera effectu\u00e9e et sera contraignante d\u00e8s sa publication sur la plateforme web dans cette section. Par cons\u00e9quent, il est conseill\u00e9 d’acc\u00e9der r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 cette section de la plateforme web pour v\u00e9rifier l’\u00e9ventuelle publication de versions de Conditions d’Utilisation plus r\u00e9centes et mises \u00e0 jour. Si vous n’\u00eates pas d’accord, en tout ou en partie, avec les Conditions d’Utilisation de www.pslzero6.net, nous vous prions de ne pas utiliser notre plateforme web. L’acc\u00e8s et l’utilisation de www.pslzero6.net, y compris la visualisation des pages web, les communications avec le Gestionnaire, le t\u00e9l\u00e9chargement d’informations sur les produits et l’achat sur la plateforme web par nos utilisateurs, sont \u00e0 entendre comme exclusivement \u00e0 des fins personnelles et professionnelles et ne peuvent en aucun cas \u00eatre li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s commerciales ou entrepreneuriales. Nous vous rappelons que vous serez les seuls responsables de l’utilisation de www.pslzero6.net et de son contenu. Le Gestionnaire ne sera pas consid\u00e9r\u00e9 comme responsable dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 les utilisateurs utilisent la plateforme web et les contenus relatifs de mani\u00e8re non conforme aux lois et r\u00e8glements en vigueur, sous r\u00e9serve de la responsabilit\u00e9 du Gestionnaire pour dol et faute grave. En particulier, l’utilisateur sera le seul responsable en cas de communication d’informations ou de donn\u00e9es incorrectes, fausses ou relatives \u00e0 des tiers (dans le cas o\u00f9 ces tiers n’auraient pas donn\u00e9 leur consentement), ainsi que de l’\u00e9ventuel usage abusif de ces donn\u00e9es ou informations. Enfin, puisque tous les mat\u00e9riaux seront t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s ou autrement obtenus en utilisant le service, au choix et aux risques de l’utilisateur, tout dommage aux syst\u00e8mes informatiques ou perte de donn\u00e9es caus\u00e9 par celui qui effectue le t\u00e9l\u00e9chargement sera exclusivement \u00e0 la charge de l’utilisateur et ne peut \u00eatre attribu\u00e9 au Gestionnaire. Le Gestionnaire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour tout dommage r\u00e9sultant de l’inaccessibilit\u00e9 des services sur la plateforme web ou caus\u00e9 par des virus, fichiers endommag\u00e9s, erreurs, omissions, interruptions du service, suppression de contenus, probl\u00e8mes de r\u00e9seau, du fournisseur, t\u00e9l\u00e9phoniques ou de connexion, acc\u00e8s non autoris\u00e9, alt\u00e9ration des donn\u00e9es, ou fonctionnement d\u00e9fectueux des \u00e9quipements \u00e9lectroniques appartenant \u00e0 l’utilisateur. 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La Politique de confidentialit\u00e9 vous aidera \u00e0 comprendre comment et \u00e0 quelles fins www.pslzero6.net collecte et utilise vos donn\u00e9es personnelles. \u00a0 DROITS DE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE Tous les contenus pr\u00e9sents sur www.pslzero6.net, tels que \u0153uvres, images, photographies, dialogues, musique, sons et vid\u00e9os, documents, dessins, chiffres, logos et tout autre mat\u00e9riel publi\u00e9 dans n’importe quel format sur www.pslzero6.net, y compris menus, pages web, graphiques, couleurs, \u00e9crans, polices et design web, diagrammes, mises en page, m\u00e9thodes, processus, fonctions et logiciels qui font partie de www.pslzero6.net (collectivement d\u00e9nomm\u00e9s, les \u00ab Contenus \u00bb), sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur et par tous les autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle de Coopselios soci\u00e9t\u00e9 coop\u00e9rative sociale, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 Via Gramsci 54\/s, 42124, Reggio Emilia, P. IVA et C.F. 01164310359 ; – et\/ou le Gestionnaire et les autres titulaires des droits. Il n’est pas permis de reproduire sous quelque forme que ce soit www.pslzero6.net et\/ou ses contenus, en tout ou en partie, sans le consentement \u00e9crit expr\u00e8s de Coopselios s.c.s. et du Gestionnaire. Coopselios s.c.s. et\/ou le Gestionnaire ont le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire toute reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente de www.pslzero6.net et de ses contenus de quelque mani\u00e8re ou forme que ce soit. En ce qui concerne l’utilisation de www.pslzero6.net, l’utilisateur est autoris\u00e9 \u00e0 visualiser uniquement la plateforme web et ses contenus. 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